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Étude, mise en place et suivi d’opération d’autoconsommation collective (ACC)

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Partage de l'énergie localement
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Passeurs d’énergie est une marque d’activité de Cohérence Energies, dédiée au déploiement et à la gestion d’opérations d’autoconsommation collective multi-énergies

Pourquoi choisir COHERENCE ENERGIES via PASSEURS D’ENERGIE® ?

  • Un retour d’expérience significatif depuis 2018 : plus de 3 MWc en service, et plusieurs dizaines d’opérations en cours de montage
  • Une indépendance de tout fournisseur d’énergie
  • Une vision intégrée, de la page blanche à la mise en place et le suivi d’exploitation, avec une connaissance des enjeux côté producteur et consommateur
  • Une diversité dans les typologies accompagnées tant en production (photovoltaïque, éolien, hydro…) que dans les schémas organisationnels et économiques (opérations dites patrimoniales, opérations ouvertes avec ou sans commercialisation d’énergie, bailleurs sociaux…)
  • Des services numériques et humains pour la gestion d’exploitation et l’appui à la Personne Morale Organisatrice
  • Une contribution active et du partage de retour d’expérience à l’échelle nationale

L’autoconsommation collective (ACC)

L’ACC rentre dans un cadre réglementaire précis qui définit les conditions de mise en place d’une opération.

L’ACC est une opération collaborative de circuit court de l’énergie. Elle permet de répartir et partager l’énergie produite localement sur un territoire circonscrit auprès d’un ou plusieurs consommateurs (compteurs) à partir du réseau public d’électricité.
Définie par l’ordonnance n° 2016-1019 du 27 juillet 2016, « l’opération d’autoconsommation est collective lorsque la fourniture d’électricité est effectuée entre un ou plusieurs producteurs et un ou plusieurs consommateurs finals liés entre eux au sein d’une personne morale. »

• Maîtrise des dépenses énergétiques voire réduction grâce à une stabilité du prix de l’énergie sur une longue durée
• Optimisation de la valorisation des surplus de centrales de production
• Participation à un projet collaboratif local au sein d’un écosystème économique et social résilient
• Garantie d’une énergie renouvelable, décarbonée et locale
• Valorisation dans les démarches RSE des entreprises et collectivités

2016 : Premier cadre de l’ACC dans le code de l’énergie.
2019-2020 : Evolution du périmètre géographique de 2 kms à 20 kms entre les participants les plus éloignés (selon la densité de population, sous réserve de dérogation).
2021 : Facilitation des opérations pour les bailleurs sociaux / Ouverture au réseau moyenne tension (HTA) / Eligibilité des projets au tarif d’obligation d’achat (S21).
2024 : Simplification pour les collectivités : il n’est pas nécessaire de constituer de budget annexe ou de régie pour les projets d’ACC, tant que la puissance cumulée des centrales valorisées en ACC ne dépasse pas 1 MW.
2025 : Augmentation de la puissance des installations dans le projet à 5 MW (au lieu de 3MW) / Possibilité d’étendre l’opération à l’échelle de l’EPCI (sous conditions et demande de dérogation) / Extension du périmètre à 20 kms automatiquement si un participant est un Centre d’Incendie et de Secours.

La PMO rassemble les participants à une opération d’ACC au sein d’une même entité juridique. C’est elle qui fait l’interface avec les gestionnaires de réseau de distribution (dont ENEDIS) pour le conventionnement, la gestion des participants et la répartition de l’énergie.
La PMO peut également avoir des missions élargies, comme l’investissement dans l’unité de production et la facturation.

À destination des collectivités et des gestionnaires de patrimoine, il s’agit d’opérations visant une maitrise voire une réduction de charges d’achat d’électricité. La production est alors strictement destinée à alimenter les équipements et les sites de consommation d’une même entité (production affectée à son propre patrimoine). Le gestionnaire de patrimoine peut alors être directement la Personne Morale Organisatrice

Les bailleurs sociaux peuvent porter le rôle de Personne Morale Organisatrice en partageant l’énergie produite sur leur bâti avec leurs locataires. Ils contribuent ainsi à une démarche de préservation du pouvoir d’achat des résidents.

À l’image du circuit court alimentaire, un territoire (ville, quartier, zone d’activité) peut accueillir la mise en place d’un écosystème autour d’une résilience énergétique.
A l’échelle d’une zone d’activités, cette mise en commun volontaire de l’énergie fait partie intégrante des démarches d’Ecologie Industrielle et Territoriale (EIT), créatrice de synergies inter-entreprises.

Un modèle économique de proximité prendre forme autour d’une relation directe entre producteur(s) et consomm’acteur(s). Le producteur trouve ainsi un débouché de valorisation pour sa production injectée sur le réseau.

Des solutions adaptées à chaque besoin

Nous adaptons notre intervention selon :

  • vos motivations
  • votre territoire (ville/quartier/rural/urbain),
  • votre production (volume, nombre d’installations, filière, prix de revient et attractivité commerciale)
  • le mode de portage souhaité (tiers-investisseurs/multi-producteurs/public-privé/citoyen)
  • l’état d’avancement de votre projet

En parallèle de nos activités « classiques » sur la conduite de projets de production (AMO/MOE…), pour ce mode de valorisation de la production, nous déterminons le périmètre de l’opération, évaluons la pertinence de profils consommateurs sur la zone d’étude, et modélisons le périmètre consommateurs/producteur à partir de profils clients et de la série de donnée de productible de la centrale de production.

Nous proposons des scénarios adaptés et évaluons leur intérêt économique.
Nous préfigurons les conditions de la mise en place de l’opération d’ACC (réglementation, seuils, schéma économique et organisationnel).

Nous déterminons avec vous le type d’entité juridique adapté pour votre PMO et le schéma organisationnel (relation entre les participants, partage de l’énergie, gestion de l’investissement…). Une fois définis, Cohérence Energies rédige les statuts dédiés à cette entité.

Nous pouvons également vous accompagner dans le recrutement de consommateurs : identification des profils les plus pertinents sur le périmètre, prise de contact, qualification du profil sur la base de ses consommations, proposition d’une offre au consommateur et contractualisation.

Vous ne souhaitez pas créer une PMO dédiée ?

Nous vous proposons d’adhérer à une PMO existante qui gérera pour vous les formalités.la centrale de production

Nous vous appuyons dans :

  • la consultation et le choix d’un responsable d’équilibre et d’un acheteur de surplus
  • la demande de dérogation au ministère le cas échéant
  • le parcours de conventionnement auprès du gestionnaire de réseau de distribution
  • la contractualisation entre participants
  • le lancement opérationnel : remontée par API du périmètre, activation / contrôle des participants, validation des flux

Nous réalisons pour vous la gestion des participants, la répartition de l’énergie, le suivi de production et les bilans grâce à des solutions logicielles de suivi (API) et outils numériques.

Nous mettons à disposition une plateforme en ligne vous permettant de suivre les données mensuelles de votre opération.

Vous pouvez également nous déléguer l’édition de factures d’énergie entre producteurs et consommateurs.

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